Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 19 octobre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2017 au 26 avril 2021 (modifiée)
• Rédaction du 26 avril 2021 au 14 janvier 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 22 avril 2021 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 22 avril 2021 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2016 relatif aux concours externes d'admission à l'Ecole navale (en vigueur)
• Arrêté du 10 janvier 2022 relatif aux concours externes sur épreuves d'admission en première année à l'Ecole navale (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 16 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2022 relatif aux concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale (en vigueur)
• Arrêté du 12 janvier 2024 relatif aux concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale (abrogé)