Article 13 historique

Historique de l'article 13 du Arrêté du 17 novembre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er janvier 2017 au 13 décembre 2018 (modifiée)
• Rédaction du 13 décembre 2018 au 22 novembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2018 - art. 1
• Rédaction depuis le 22 novembre 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 novembre 2019 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 7 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique (en vigueur)
• Arrêté du 5 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique (en vigueur)