Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 17 novembre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 1er janvier 2017 au 22 novembre 2019 (modifiée)
• Rédaction du 22 novembre 2019 au 12 janvier 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 novembre 2019 - art. 1
• Rédaction du 12 janvier 2024 au 12 janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 janvier 2024 - art. 3
• Rédaction depuis le 12 janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2025 - art. 4

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 5 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique (en vigueur)
• Arrêté du 8 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique (en vigueur)