Article 16 historique

Historique de l'article 16 du Arrêté du 12 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 15 avril 2017 au 11 janvier 2024 (modifiée)
• Rédaction du 11 janvier 2024 au 5 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 janvier 2024 - art. 1
• Rédaction depuis le 5 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 1er septembre 2025 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 9 janvier 2024 relatif aux conditions et modalités de réalisation des stages au sein des services départementaux ou territoriaux d'incendie et de secours par les étudiants en formation de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)
• Arrêté du 1er septembre 2025 relatif à la reconnaissance des centres de santé et des maisons de santé pluriprofessionnelles comme lieux de stage pour l'accueil des étudiants de 3e cycle de médecine (en vigueur)