Article 40 historique

Historique de l'article 40 du Arrêté du 12 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 15 avril 2017 au 21 décembre 2017 (modifiée)
• Rédaction du 21 décembre 2017 au 25 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2017 - art. 1
• Rédaction depuis le 25 décembre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2021 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2021 relatif aux modalités et conditions de l'agrément des maîtres de stage des universités accueillant des étudiants de deuxième et de troisième cycles des études de médecine (en vigueur)