Arrêté du 12 avril 2017 · Article
Article 55 historique
Historique de l'article 55 du Arrêté du 12 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (2)
- Rédaction du 15 avril 2017 au 7 août 2025 (modifiée)
- Rédaction depuis le 7 août 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2025 - art. 1
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 30 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie (en vigueur)