Article 14 historique

Historique de l'article 14 du Arrêté du 31 mai 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 10 juin 2010 au 15 avril 2018 (abrogé)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 6 avril 2018 portant organisation de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (abrogé)