Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Arrêté du 19 janvier 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er août 2017 au 21 décembre 2019 (modifiée)
• Rédaction du 21 décembre 2019 au 30 mai 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 15 novembre 2019 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 15 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2017 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes (en vigueur)
• Arrêté du 23 mai 2022 portant abrogation de l'arrêté du 19 janvier 2017 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes (en vigueur)