Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Arrêté du 28 mars 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 8 avril 2018 au 1er décembre 2022 (modifiée)
• Rédaction du 1er décembre 2022 au 1er décembre 2026 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 8 août 2022 - art. 4

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 8 août 2022 modifiant l'arrêté du 28 mars 2018 portant création de la mention « char à voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 12 juin 2025 portant création de la mention « activités du char à voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)