Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 23 mai 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er juin 2018 au 28 avril 2022 (modifiée)
• Rédaction du 28 avril 2022 au 28 juin 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 avril 2022 - art. 1
• Rédaction depuis le 28 juin 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 juin 2024 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 25 avril 2022 modifiant diverses dispositions réglementaires pour tenir compte de mesures de réorganisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 21 juin 2024 modifiant l'arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense (en vigueur)