Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 13 juin 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (8)

• Rédaction du 17 juin 2018 au 30 juin 2018 (modifiée)
• Rédaction du 30 juin 2018 au 15 mai 2019 (modifiée) — issue de : Décret n°2018-532 du 28 juin 2018 - art. 14
• Rédaction du 15 mai 2019 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 mai 2019 - art. 5
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 48
• Rédaction du 1er janvier 2021 au 28 avril 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 22
• Rédaction du 28 avril 2022 au 1er mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 avril 2022 - art. 2
• Rédaction du 1er mars 2024 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 février 2024 - art. 13
• Rédaction depuis le 1er septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 août 2025 - art. 9

Arrêtés liés (13)

• Arrêté du 13 mai 2019 fixant l'organisation et les missions de la sous-direction des cabinets (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (abrogation programmée, modifié par 4 textes, abrogé)
• Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 25 avril 2022 modifiant diverses dispositions réglementaires pour tenir compte de mesures de réorganisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 23 février 2024 modifiant divers arrêtés intéressant la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 17 mars 2022 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 23 avril 2021 portant création de l'agence du numérique de défense (abrogé)
• Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2020 portant attributions et organisation de Défense mobilité (en vigueur)
• Arrêté du 20 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle et divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)