Article 14 historique

Historique de l'article 14 du Arrêté du 3 juillet 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 8 septembre 2013 au 30 juillet 2015 (modifiée)
• Rédaction du 30 juillet 2015 au 22 juillet 2018 (abrogé) — issue de : ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 20 juillet 2015 modifiant les articles 11 et 14 de l'arrêté du 3 juillet 2013 relatif au diplôme d'Etat de professeur de cirque définissant les conditions de son obtention à l'issue d'un examen sur épreuves et par la validation des acquis de l'expérience et fixant les conditions d'habilitation des établissements à délivrer ce diplôme (en vigueur)
• Arrêté du 13 juillet 2018 fixant les modalités d'accréditation de certains établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant et des arts plastiques (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 21 octobre 2026 portant diverses mesures prenant acte de la création de la direction générale de la démocratie culturelle, des enseignements et de la recherche au ministère de la culture (en vigueur)