Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 5 mars 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 12 novembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 septembre 2023 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 29 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 5 mars 2019 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « tourisme » (en vigueur)