Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 15 avril 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 21 avril 2019 au 18 décembre 2020 (modifiée)
• Rédaction depuis le 18 décembre 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 décembre 2020 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification de l'arrêté du 15 avril 2019 portant abrogation de dispositions relatives au brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (en vigueur)