Article 9 historique

Historique de l'article 9 du Arrêté du 30 juin 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 2 juillet 2008 au 30 mars 2009 (modifiée)
• Rédaction du 30 mars 2009 au 22 janvier 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mars 2009 - art. 1
• Rédaction du 22 janvier 2010 au 5 novembre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2009 - art. 1
• Rédaction du 5 novembre 2015 au 22 mai 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 30 septembre 2015 - art. 1
• Rédaction du 22 mai 2016 au 28 décembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mai 2016 - art. 1
• Rédaction depuis le 28 décembre 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2019 - art. 3

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 27 mars 2009 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
• Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
• Arrêté du 9 mai 2016 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 2019 modifiant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)