Article 33 historique

Historique de l'article 33 du Arrêté du 22 août 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 31 août 2019 (en vigueur)

Arrêtés liés (12)

• Arrêté du 18 août 1999 fixant le guide national de référence relatif au groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (abrogé)
• Arrêté du 20 décembre 2002 fixant le guide national de référence relatif aux risques radiologiques (abrogé)
• Arrêté du 8 avril 2003 fixant le guide national de référence relatif au sauvetage déblaiement (abrogé)
• Arrêté du 25 janvier 2006 fixant le guide national de référence relatif à la prévention (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 6 décembre 2013 relatif à l'encadrement des activités physiques chez les sapeurs-pompiers (abrogé)
• Arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux interventions secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare (abrogé)
• Arrêté du 13 décembre 2016 relatif à la formation aux systèmes d'information et de communication (abrogé)
• Arrêté du 31 juillet 2017 relatif aux formations des sapeurs-pompiers aux interventions à bord des navires et des bâteaux (abrogé)
• Arrêté du 4 octobre 2017 relatif aux formations de spécialité dans le domaine d'activité de la formation et du développement des compétences chez les sapeurs-pompiers (abrogé)
• Arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires (en vigueur)
• Arrêté du 2 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2006 fixant le guide national de référence relatif à la prévention (en vigueur)
• Arrêté du 17 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2006 modifié fixant le guide national de référence relatif à la prévention (en vigueur)