Article 16 historique

Historique de l'article 16 du Décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 22 janvier 1987 au 1er avril 1992 (modifiée)
• Rédaction du 1er avril 1992 au 5 avril 2008 (modifiée) — issue de : Décret n°92-297 du 30 mars 1992 - art. 1 () JORF 1er avril 1992
• Rédaction du 5 avril 2008 au 1er novembre 2019 (modifiée) — issue de : Décret n°2008-308 du 2 avril 2008 - art. 37
• Rédaction depuis le 1er novembre 2019 (en vigueur) — issue de : Décret n°2019-1107 du 30 octobre 2019 - art. 1

Arrêtés liés (25)

• Arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des groupes, des sections et des sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque section ou sous-section du Conseil national des universités, à l'exception des disciplines médicales et odontologiques (en vigueur)
• Arrêté du 11 février 1991 modifiant l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités ainsi que le nombre de membres de chaque sous-section (en vigueur)
• Arrêté du 11 février 1991 portant définition et composition de la sous-section « Biostatistiques et informatique médicale » du Conseil national des universités et précisant les conditions de rattachement à cette sous-section (en vigueur)
• Arrêté du 11 février 1991 portant définition et composition de la sous-section « Radiologie et imagerie médicale » du Conseil national des universités et précisant les conditions de rattachement à cette sous-section (en vigueur)
• Arrêté du 11 février 1991 portant définition et composition de la sous-section « Nutrition » du Conseil national des universitéset précisant les conditions de rattachement à cette sous-section (en vigueur)
• Arrêté du 25 mars 1991 relatif aux modalités d'élection des membres des groupes des disciplines pharmaceutiques, médicales et odontologiques du Conseil national des universités (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 juillet 1991 relatif aux élections des membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 1er février 1994 pris pour l'application de l'article 16 du décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques (en vigueur)
• Arrêté du 30 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé (en vigueur, modifié par 15 textes)
• Arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités ainsi que le nombre de membres de chaque sous-section (en vigueur)
• Arrêté du 27 mai 2008 pris pour l'application du décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants et hospitaliers dans les disciplines pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 21 janvier 2019 relatif à certaines disciplines du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 3 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 23 janvier 2012 relatif à certaines disciplines du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (sous-section 43-01) (en vigueur)
• Arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section (en vigueur)
• Arrêté du 27 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 3 août 2017 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 16 février 2018 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 6 janvier 2015 relatif à certaines disciplines du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 19 mars 2015 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 2017 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 2 mai 2017 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (abrogé)
• Arrêté du 22 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)

Décrets liés (2)

• Décret n°92-70 du 16 janvier 1992 relatif au Conseil national des universités (en vigueur)
• Décret n° 92-297 du 30 mars 1992 relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques et modifiant le décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 (en vigueur)