Arrêté du 19 décembre 2019 · Article
Article 1 historique
Historique de l'article 1 du Arrêté du 19 décembre 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 1er janvier 2020 au 23 janvier 2020 (modifiée)
- Rédaction du 23 janvier 2020 au 8 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 janvier 2020 - art. 1
- Rédaction du 8 juillet 2021 au 1er octobre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juin 2021 - art. 1
- Rédaction du 1er octobre 2021 au 1er janvier 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 16 septembre 2021 - art. 8 (V)
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 17 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2019 établissant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'aviation civile (en vigueur)
- Arrêté du 28 juin 2021 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2019 établissant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'aviation civile (en vigueur)
- Arrêté du 16 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 portant création du service des systèmes d'information et de la modernisation de la direction générale de l'aviation civile (en vigueur)
- Arrêté du 21 décembre 2021 établissant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'aviation civile (abrogé)
- Arrêté du 10 mars 2026 établissant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'aviation civile relevant de la direction générale de l'aviation civile et de l'Ecole nationale de l'aviation civile (en vigueur)