Arrêté du 23 avril 2012 · Article

Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 23 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (8)

Rédaction du 19 janvier 2013 au 1er mars 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 janvier 2013 - art. 3
Rédaction du 1er mars 2020 au 16 octobre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 février 2020 - art. 1; Arrêté du 18 février 2020 - art. 3
Rédaction du 16 octobre 2020 au 28 janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 octobre 2020 - art. 6
Rédaction du 28 janvier 2021 au 12 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 janvier 2021 - art. 1
Rédaction du 12 juillet 2021 au 16 octobre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juillet 2021 - art. 1
Rédaction du 16 octobre 2021 au 13 juin 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 octobre 2021 - art. 1
Rédaction du 13 juin 2022 au 18 octobre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 juin 2022 - art. 1
Rédaction depuis le 18 octobre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 octobre 2025 - art. 1

Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 23 avril 2012 fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1, A2 et A (en vigueur)
Arrêté du 18 février 2020 modifiant l'arrêté du 23 avril 2012 modifié fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1, A2 et A (en vigueur)
Arrêté du 12 octobre 2020 modifiant temporairement plusieurs arrêtés ministériels relatifs à l'enseignement de la conduite automobile et aux épreuves de l'examen du permis de conduire (en vigueur)
Arrêté du 22 janvier 2021 prorogeant certaines dispositions transitoires de l'arrêté du 23 avril 2012 modifié fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1 et A2 (en vigueur)
Arrêté du 6 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 23 avril 2012 modifié fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1 et A2 (en vigueur)
Arrêté du 11 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 23 avril 2012 modifié fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1 et A2 (en vigueur)
Arrêté du 2 juin 2022 modifiant plusieurs arrêtés ministériels relatifs au permis de conduire (en vigueur)
Arrêté du 14 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 23 avril 2012 modifié fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1 et A2 (en vigueur)