Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 6 mai 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 13 mai 2020 au 14 juin 2020 (modifiée)
• Rédaction depuis le 14 juin 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 juin 2020 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 23 octobre 2015 relatif au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur (abrogé)
• Arrêté du 10 juin 2020 modifiant l'arrêté du 6 mai 2020 portant adaptation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur et aux modalités du stage de recyclage et de formation de mise à niveau des titulaires de diplômes d'Etat dans le champ du sport délivré au nom du ministère chargé des sports pour faire face à l'épidémie de covid-19 (en vigueur)
• Arrêté du 20 janvier 2022 relatif au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur (en vigueur)