Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 18 juin 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 28 juin 2020 au 18 décembre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 18 décembre 2020 au 22 novembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 décembre 2020 - art. 1
• Rédaction depuis le 22 novembre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 novembre 2021 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la formation conduisant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade » pour faire face à l'épidémie de covid-19 (en vigueur)
• Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la formation conduisant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade » pour faire face à l'épidémie de covid-19 (en vigueur)