Article 10 historique

Historique de l'article 10 du Arrêté du 17 juin 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 6 juillet 2020 au 25 juillet 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 25 juillet 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 juillet 2024 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant divers arrêtés relatifs aux unités générales et aux épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général du baccalauréat professionnel et au programme et à l'épreuve de l'enseignement d'éducation physique et sportive du brevet des métiers d'art (en vigueur)