Arrêté du 17 juillet 2020 · Article

Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 17 juillet 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 25 juillet 2020 au 9 juillet 2025 (modifiée)
Rédaction du 9 juillet 2025 au 9 novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 juillet 2025 - art. 4; Arrêté du 3 juillet 2025 - art. 5
Rédaction du 9 novembre 2025 au 4 janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 novembre 2025 - art. 5
Rédaction depuis le 4 janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2025 - art. 4

Arrêté du 3 juillet 2025 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 4 novembre 2025 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
Arrêté du 19 décembre 2025 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 14 octobre 2026 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2026 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)