Article 11 historique

Historique de l'article 11 du Arrêté du 21 juillet 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 27 juillet 2020 au 4 août 2023 (modifiée)
• Rédaction du 4 août 2023 au 6 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2023 - art. 1
• Rédaction du 6 juillet 2024 au 6 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 juillet 2024 - art. 1
• Rédaction du 6 juillet 2025 au 16 septembre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juin 2025 - art. 1
• Rédaction depuis le 16 septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 septembre 2026 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 27 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2020 fixant les règles d'organisation générale, la nature et la durée des épreuves du concours interne de recrutement d'attachés d'administration de l'Etat relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et portant adaptation au poste de travail (en vigueur)
• Arrêté du 3 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2020 fixant les règles d'organisation générale, la nature et la durée des épreuves du concours interne de recrutement d'attachés d'administration de l'Etat relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et portant adaptation au poste de travail (en vigueur)
• Arrêté du 12 juin 2025 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2020 fixant les règles d'organisation générale, la nature et la durée des épreuves du concours interne de recrutement d'attachés d'administration de l'Etat relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et portant adaptation au poste de travail (en vigueur)
• Arrêté du 12 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2020 fixant les règles d'organisation générale, la nature et la durée des épreuves du concours interne de recrutement d'attachés d'administration de l'Etat relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et portant adaptation au poste de travail (en vigueur)