Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 6 novembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 12 novembre 2020 au 1er septembre 2025 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2025 au 9 novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 août 2025 - art. 12
• Rédaction du 9 novembre 2025 au 4 janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 novembre 2025 - art. 6
• Rédaction depuis le 4 janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2025 - art. 5

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 4 novembre 2025 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2025 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 17 juillet 2026 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)