Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 21 juin 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 2 juillet 2016 au 22 novembre 2019 (modifiée)
• Rédaction du 22 novembre 2019 au 28 décembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 novembre 2019 - art. 1
• Rédaction du 28 décembre 2020 au 1er janvier 2026 (abrogé) — issue de : Arrêté du 24 décembre 2020 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 19 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 fixant les taux des primes de qualification, de l'indemnité de gardes hospitalières et de l'indemnité d'astreintes hospitalières des praticiens des armées (en vigueur)
• Arrêté du 24 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 fixant les taux des primes de qualification, de l'indemnité de gardes hospitalières et de l'indemnité d'astreintes hospitalières des praticiens des armées (en vigueur)
• Arrêté du 26 décembre 2025 modifiant diverses dispositions indemnitaires pour le personnel militaire du service de santé des armées (entrée en vigueur différée)