Arrêté du 25 septembre 1992 · Article

Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 25 septembre 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (20)

Rédaction du 8 octobre 1992 au 1er octobre 1993 (modifiée)
Rédaction du 1er octobre 1993 au 1er janvier 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 septembre 1994 - art., v. init.
Rédaction du 1er janvier 2008 au 1er juin 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 octobre 2007 - art. 1, v. init.
Rédaction du 1er juin 2008 au 1er septembre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 mai 2008 - art. 1
Rédaction du 1er septembre 2009 au 2 juin 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2009 - art. 1
Rédaction du 2 juin 2010 au 1er janvier 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mai 2010 - art. 1
Rédaction du 1er janvier 2011 au 27 novembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mai 2011 - art. 2
Rédaction du 27 novembre 2011 au 13 juin 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 novembre 2011 - art. 1
Rédaction du 13 juin 2012 au 31 octobre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 mai 2012 - art. 1
Rédaction du 31 octobre 2012 au 21 mars 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 octobre 2012 - art. 1
Rédaction du 21 mars 2014 au 12 mars 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2014 - art. 1
Rédaction du 12 mars 2015 au 12 février 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 26 février 2015 - art. 1
Rédaction du 12 février 2016 au 4 mai 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 janvier 2016 - art. 1; Arrêté du 28 janvier 2016 - art. 2
Rédaction du 4 mai 2016 au 20 novembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 avril 2016 - art. 1
Rédaction du 20 novembre 2016 au 1er janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 novembre 2016 - art. 1
Rédaction du 1er janvier 2019 au 20 février 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 novembre 2018 - art. 1
Rédaction du 20 février 2021 au 27 février 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 février 2021 - art. 2
Rédaction du 27 février 2021 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 février 2021 - art. 1
Rédaction du 1er septembre 2022 au 29 juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juin 2022 - art. 1
Rédaction depuis le 29 juillet 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 juillet 2023 - art. 1

Arrêtés liés (17)

Arrêté du 19 mai 2008 portant modification de l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 27 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 12 mai 2010 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 12 mai 2011 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 29 mai 2012 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 modifié fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 16 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 28 février 2014 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 26 février 2015 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 28 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 21 avril 2016 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 modifié fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 3 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 28 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 16 février 2021 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 22 février 2021 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services du ministère des armées ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 7 juin 2022 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services du ministère des armées ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (en vigueur)
Arrêté du 21 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services du ministère des armées ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens et l'arrêté du 24 mai 2023 désignant les unités, organismes et emplois ouvrant droit à la prime de compétences spécifiques (en vigueur)