Article 7 historique

Historique de l'article 7 du Arrêté du 13 avril 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 23 avril 2021 au 17 novembre 2024 (modifiée)
• Rédaction du 17 novembre 2024 au 29 novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 octobre 2024 - art. 4
• Rédaction depuis le 29 novembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 novembre 2025 - art. 4

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 28 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 13 avril 2021 relatif au diplôme national d'internat des écoles nationales vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 6 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 13 avril 2021 relatif au diplôme national d'internat des écoles nationales vétérinaires (en vigueur)