Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 16 avril 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 24 avril 2021 au 30 janvier 2023 (modifiée)
• Rédaction du 30 janvier 2023 au 20 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 janvier 2023 - art. 3 (V)
• Rédaction du 20 juillet 2026 au 19 octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2026 - art. 3
• Rédaction depuis le 19 octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 octobre 2026 - art. 4

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 20 janvier 2023 portant création des certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 17 juillet 2026 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 14 octobre 2026 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2025 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)