Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 13 juillet 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 31 juillet 2021 au 30 novembre 2022 (modifiée)
• Rédaction depuis le 30 novembre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 novembre 2022 - art. 1 (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 17 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2021 relatif au diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque (en vigueur)