Arrêté du 24 mai 2004 · Article
Article 3 historique
Historique de l'article 3 du Arrêté du 24 mai 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 9 juin 2004 au 8 septembre 2010 (modifiée)
- Rédaction du 8 septembre 2010 au 17 janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 août 2010 - art. 1
- Rédaction depuis le 17 janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2026 - art. 1
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 23 août 2010 modifiant l'arrêté du 24 mai 2004 relatif à l'élection des membres des corps des conservateurs généraux et des conservateurs du patrimoine et des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie (en vigueur)
- Arrêté du 5 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 24 mai 2004 relatif à l'élection des membres des corps des conservateurs généraux et des conservateurs du patrimoine et des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie-Valéry Giscard d'Estaing (en vigueur)