Article 14 historique

Historique de l'article 14 du Arrêté du 2 septembre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 5 septembre 2021 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue (abrogé)
• Arrêté du 5 juin 2007 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue. (abrogé)
• Arrêté du 2 septembre 2021 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue (en vigueur)