RattachementTitre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
IdentifiantLEGIARTI000044021140
Texte parentLEGITEXT000044021102
Référencearticle 14 de l'arrêté du 2 septembre 2021 (version du 5 septembre 2021)Légifrance →
1. A abrogé les dispositions suivantes :
2. -Arrêté du 5 juin 2007
3. Art. 1, Art. 14, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : RÉGIME DES ÉTUDES., Art. 12, Art. 13
4. -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue
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