Article 17 historique

Historique de l'article 17 du Arrêté du 22 septembre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 26 septembre 2021 au 18 avril 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 18 avril 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 février 2026 - art. 5

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 20 février 2026 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2021 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré au sein de l'armée de l'air et de l'espace (en vigueur)