Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 130.24 historique

Historique de l'article 130.24 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 7 avril 2012 au 12 juin 2013 (transféré)
Rédaction du 12 juin 2013 au 15 août 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juin 2013 - art. 3
Rédaction du 15 août 2015 au 31 décembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 3
Rédaction du 31 décembre 2015 au 1er juillet 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2015 - art. 3
Rédaction du 1er juillet 2016 au 25 août 2023 (abrogé) — issue de : Arrêté du 22 juin 2016 - art. 2
Rédaction depuis le 25 août 2023 (en vigueur)

Arrêté du 12 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110 et 130 du règlement annexé) (en vigueur)
Arrêté du 6 juin 2013 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (création de la division 210 « Jaugeage maritime » et modification des divisions 120, 130 et 140 du règlement annexé) (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 150, 213, 221, 226, 228, 310, 333 et 422) (en vigueur)
Arrêté du 23 décembre 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 213, 217, 221, 228, 236) (en vigueur)
Arrêté du 22 juin 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 130, 140, 150, 211, 215, 221, 226, 227 et 228) (en vigueur)
Arrêté du 27 juillet 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 130) (en vigueur)