Arrêté du 23 novembre 1987 · Article
Article 310-1.07 historique
Historique de l'article 310-1.07 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 27 mai 2000 au 7 avril 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2009 - art. 5, v. init.
- Rédaction du 7 avril 2012 au 1er juillet 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mars 2012 - art. 17
- Rédaction depuis le 1er juillet 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 juin 2017 - art. 9
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 12 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 120, 140, 151, 170, 180, 190, 221, 222, 223, 228, 229, 230, 231, 233, 236, 310, 311, 321, 322, 336, 410, 424 et 431 du règlement annexé) (en vigueur)
- Arrêté du 13 juin 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 130, 140, 211, 213, 219, 221, 223, 226, 310, 333) (en vigueur)