Article 321-3.01 historique

Historique de l'article 321-3.01 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 27 mai 2000 au 28 décembre 2012 (modifiée)
• Rédaction du 28 décembre 2012 au 18 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2012 - art.
• Rédaction depuis le 18 juillet 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 juin 2018 - art. 14

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 13 décembre 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 321 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 21 juin 2018 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 217, 219, 221, 222, 223, 226, 227, 230, 321 et 333) (en vigueur)