Article 333-2.01 historique

Historique de l'article 333-2.01 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 27 mai 2000 au 2 octobre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 décembre 2009 - art. 20, v. init.
• Rédaction du 2 octobre 2013 au 7 janvier 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 septembre 2013 - art. 2
• Rédaction depuis le 7 janvier 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2016 - art. 13

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 23 septembre 2013 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 333 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 213, 214, 221, 222, 226, 228, 236, 333, 401 et 431) (en vigueur)