Article 337-II.02 historique

Historique de l'article 337-II.02 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 5 janvier 2013 au 25 janvier 2020 (modifiée)
• Rédaction depuis le 25 janvier 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2020 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 13 décembre 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (création de la division 337 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 15 janvier 2020 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 140 et 337) (en vigueur)