Arrêté du 23 novembre 1987 · Article
Article 423-1.03 historique
Historique de l'article 423-1.03 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (8)
- Rédaction du 1er janvier 2011 au 1er janvier 2013 (modifiée)
- Rédaction du 1er janvier 2013 au 1er janvier 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 novembre 2012 - art. 1
- Rédaction du 1er janvier 2015 au 1er janvier 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 - art. 1
- Rédaction du 1er janvier 2017 au 1er janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 décembre 2016 - art. 2
- Rédaction du 1er janvier 2019 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 décembre 2018 - art. 2
- Rédaction du 1er janvier 2021 au 1er décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 novembre 2020 - art. 2
- Rédaction du 1er décembre 2023 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 novembre 2023 - art. 2
- Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 juin 2024 - art. 2
Arrêtés liés (8)
- Arrêté du 10 décembre 2010 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
- Arrêté du 22 novembre 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
- Arrêté du 1er décembre 2014 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
- Arrêté du 2 décembre 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
- Arrêté du 5 décembre 2018 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
- Arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
- Arrêté du 10 novembre 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
- Arrêté du 21 juin 2024 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)