Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 27 octobre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (14)

• Rédaction du 29 octobre 2021 au 2 mars 2022 (modifiée)
• Rédaction du 2 mars 2022 au 29 avril 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2022 - art. 1
• Rédaction du 29 avril 2022 au 1er mai 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 avril 2022 - art. 1
• Rédaction du 1er mai 2022 au 1er juillet 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 avril 2022 - art. 1
• Rédaction du 1er juillet 2022 au 4 juillet 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 avril 2022 - art. 1; Arrêté du 28 avril 2022 - art. 1
• Rédaction du 4 juillet 2022 au 19 février 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 avril 2022 - art. 1; Arrêté du 1er juillet 2022 - art. 1
• Rédaction du 19 février 2023 au 14 mai 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 février 2023 - art. 1
• Rédaction du 14 mai 2023 au 19 juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 mai 2023 - art. 1
• Rédaction du 19 juillet 2023 au 13 août 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2023 - art. 1
• Rédaction du 13 août 2023 au 24 mai 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 août 2023 - art. 1
• Rédaction du 24 mai 2025 au 17 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mai 2025 - art. 1
• Rédaction du 17 décembre 2025 au 29 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 décembre 2025 - art. 1
• Rédaction du 29 décembre 2025 au 18 octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2025 - art. 1
• Rédaction depuis le 18 octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 octobre 2026 - art. 1

Arrêtés liés (13)

• Arrêté du 28 février 2022 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2021 fixant le nombre maximum d'emplois de chef de service, de sous-directeur, de directeur de projet et d'expert de haut niveau dans les départements ministériels (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 2022 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2021 fixant le nombre maximum d'emplois de chef de service, de sous-directeur, de directeur de projet et d'expert de haut niveau dans les départements ministériels (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2022 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2021 fixant le nombre maximum d'emplois de chef de service, de sous-directeur, de directeur de projet et d'expert de haut niveau dans les départements ministériels (en vigueur)
• Arrêté du 19 avril 2022 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2021 fixant le nombre maximum d'emplois de chef de service, de sous-directeur, de directeur de projet et d'expert de haut niveau dans les départements ministériels (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2022 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2021 fixant le nombre maximum d'emplois de chef de service, de sous-directeur, de directeur de projet et d'expert de haut niveau dans les départements ministériels (en vigueur)
• Arrêté du 17 février 2023 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2021 fixant le nombre maximum d'emplois de chef de service, de sous-directeur, de directeur de projet et d'expert de haut niveau dans les départements ministériels (en vigueur)
• Arrêté du 11 mai 2023 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2021 fixant le nombre maximum d'emplois de chef de service, de sous-directeur, de directeur de projet et d'expert de haut niveau dans les départements ministériels (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2021 fixant le nombre maximum d'emplois de chef de service, de sous-directeur, de directeur de projet et d'expert de haut niveau dans les départements ministériels (en vigueur)
• Arrêté du 11 août 2023 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2021 fixant le nombre maximum d'emplois de chef de service, de sous-directeur, de directeur de projet et d'expert de haut niveau dans les départements ministériels (en vigueur)
• Arrêté du 22 mai 2025 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2021 fixant le nombre maximum d'emplois de chef de service, de sous-directeur, de directeur de projet et d'expert de haut niveau dans les départements ministériels (en vigueur)
• Arrêté du 15 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2021 fixant le nombre maximum d'emplois de chef de service, de sous-directeur, de directeur de projet et d'expert de haut niveau dans les départements ministériels (en vigueur)
• Arrêté du 26 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2021 fixant le nombre maximum d'emplois de chef de service, de sous-directeur, de directeur de projet et d'expert de haut niveau dans les départements ministériels (en vigueur)
• Arrêté du 15 octobre 2026 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2021 fixant le nombre maximum d'emplois de chef de service, de sous-directeur, de directeur de projet et d'expert de haut niveau dans les départements ministériels (en vigueur)