Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 3 août 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 30 août 2021 au 11 septembre 2022 (modifiée)
• Rédaction du 11 septembre 2022 au 11 septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 août 2022 - art. 1
• Rédaction depuis le 11 septembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 août 2023 - art. 7

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 2 août 2022 modifiant l'arrêté du 3 août 2021 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves des concours de recrutement dans le corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale, ainsi que les règles de composition et de fonctionnement du jury de ces concours (en vigueur)
• Arrêté du 8 août 2023 modifiant certaines modalités de fonctionnement des jurys des concours pour le recrutement de personnels enseignants du second degré, de personnels d'éducation, de personnels de direction des établissements d'enseignement et de personnels d'inspection (en vigueur)