Arrêté du 14 janvier 2022 · Article
Article 1 historique
Historique de l'article 1 du Arrêté du 14 janvier 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (2)
- Rédaction du 23 janvier 2022 au 17 octobre 2022 (modifiée)
- Rédaction du 17 octobre 2022 au 11 avril 2024 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 10 octobre 2022 - art. 1; Arrêté du 10 octobre 2022 - art. 2; Arrêté du 10 octobre 2022 - art. 3
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 10 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2022 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes » (en vigueur)
- Arrêté du 21 mars 2024 homologuant le cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes » (abrogé)
- Arrêté du 20 février 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes » (abrogé)