Article 2.5.3 historique

Historique de l'article 2.5.3 du Arrêté du 9 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 11 juillet 2008 au 8 octobre 2011 (modifiée)
• Rédaction du 8 octobre 2011 au 22 avril 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 octobre 2011 - art. 4
• Rédaction du 22 avril 2017 au 1er avril 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 avril 2017 - art. 2
• Rédaction du 1er avril 2019 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 mars 2019 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 2
• Rédaction du 1er juillet 2023 au 1er mai 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 juin 2023 - art. 6
• Rédaction depuis le 1er mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 février 2026 - art. 2

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 5 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 7 avril 2017 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 8 mars 2019 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 14 juin 2023 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale des ministères chargés de la transition écologique, de la cohésion des territoires et de la mer (en vigueur)
• Arrêté du 23 février 2026 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale des ministères chargés de la transition écologique, de la cohésion des territoires et de la mer et l'arrêté du 30 mars 2012 portant création et organisation d'un service à compétence nationale dénommé « centre ministériel de valorisation des ressources humaines » (en vigueur)