Arrêté du 9 juillet 2008 · Article
Article 2.9 historique
Historique de l'article 2.9 du Arrêté du 9 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 11 juillet 2008 au 17 janvier 2010 (modifiée)
- Rédaction du 17 janvier 2010 au 18 juillet 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2010 - art. 4
- Rédaction du 18 juillet 2010 au 8 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2010 - art. 4
- Rédaction du 8 octobre 2011 au 6 novembre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 octobre 2011 - art. 6
- Rédaction du 6 novembre 2015 au 1er janvier 2020 (abrogé) — issue de : ARRÊTÉ du 3 novembre 2015 - art. 1
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 5 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 13 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 5 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 3 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)