Arrêté du 9 juillet 2008 · Article

Article 3.5 historique

Historique de l'article 3.5 du Arrêté du 9 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (8)

Rédaction du 11 juillet 2008 au 6 août 2009 (modifiée)
Rédaction du 6 août 2009 au 17 janvier 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 2
Rédaction du 17 janvier 2010 au 8 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2010 - art. 5
Rédaction du 8 octobre 2011 au 1er novembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 octobre 2011 - art. 10
Rédaction du 1er novembre 2011 au 26 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Décret n°2011-184 du 15 février 2011 - art. 55 (VT)
Rédaction du 26 juillet 2013 au 12 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2013 - art. 3
Rédaction du 12 mai 2017 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 mai 2017 - art. 3
Rédaction depuis le 1er janvier 2020 (en vigueur) — issue de : Décret n°2011-184 du 15 février 2011 - art. 55 (VT); Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 3

Arrêté du 28 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 5 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 5 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 10 mai 2017 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)