Article 5.1.1.4 historique

Historique de l'article 5.1.1.4 du Arrêté du 9 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 11 juillet 2008 au 6 août 2009 (modifiée)
• Rédaction du 6 août 2009 au 8 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 4
• Rédaction du 8 octobre 2011 au 2 octobre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 octobre 2011 - art. 13
• Rédaction du 2 octobre 2013 au 18 juin 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 septembre 2013 - art. 3
• Rédaction du 18 juin 2016 au 22 avril 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mai 2016 - art. 2
• Rédaction du 22 avril 2017 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 avril 2017 - art. 4
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 2 mars 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 5

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 28 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 5 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 27 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 9 mai 2016 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 7 avril 2017 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 28 février 2022 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)