Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 30 mars 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 4 avril 2022 au 12 mai 2024 (modifiée)
• Rédaction du 12 mai 2024 au 1er février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 avril 2024 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er février 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2025 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 25 avril 2024 modifiant l'arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d'aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l'énergie opérationnelle (en vigueur)
• Arrêté du 15 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d'aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l'énergie opérationnelle (en vigueur)