Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 25 avril 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 1er septembre 2022 au 7 août 2023 (modifiée)
• Rédaction du 7 août 2023 au 1er novembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 juillet 2023 - art. 1
• Rédaction du 1er novembre 2023 au 1er août 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 octobre 2023 - art. 1
• Rédaction du 1er août 2024 au 10 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2024 - art. 2
• Rédaction du 10 avril 2025 au 8 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 avril 2025 - art. 2
• Rédaction du 8 août 2025 au 29 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er août 2025 - art. 3
• Rédaction du 29 septembre 2025 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 septembre 2025 - art. 3
• Rédaction du 1er janvier 2026 au 24 janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2025 - art. 2 (V)
• Rédaction du 24 janvier 2026 au 20 septembre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 janvier 2026 - art. 2
• Rédaction depuis le 20 septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 septembre 2026 - art. 2

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 25 avril 2022 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité et des autorités désignées pour en déterminer le montant (en vigueur)
• Arrêté du 26 octobre 2023 modifiant diverses dispositions relatives à un emploi d'officier général (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2024 actualisant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 3 avril 2025 portant retrait de certaines dispositions de l'arrêté du 18 février 2025 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire et modifiant l'arrêté du 25 avril 2022 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité et des autorités désignées pour en déterminer le montant (en vigueur)
• Arrêté du 1er août 2025 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 19 septembre 2025 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 26 décembre 2025 modifiant diverses dispositions indemnitaires pour les praticiens des armées (en vigueur)
• Arrêté du 20 janvier 2026 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 16 septembre 2026 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)