Article 8 historique

Historique de l'article 8 du Arrêté du 28 avril 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 14 mai 2022 au 1er janvier 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 juin 2022 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « sciences et technologies des aliments » (abrogation programmée, modifié par 1 texte, abrogé)
• Arrêté du 30 juin 2022 modifiant l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BIOQUALIM) » (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BIOQUALIM) » (en vigueur)
• Arrêté du 12 août 2009 modifiant les arrêtés du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole des options « analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques », « sciences et technologies des aliments » et « viticulture-œnologie » (en vigueur)